Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIN COUFFIN
Ivan B GOUJON

Numéro de dépôt :
93482680
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque PATIN COUFFIN

Déposée le 2 septembre 1993 par Ivan B GOUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATIN COUFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est Ivan B GOUJON, domicilié(e) 11 Craven street, LONDRES WC2N 5PB, ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Pierre POLI Avocat au Barreau de Nice - France.

La marque PATIN COUFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIN COUFFIN est expirée depuis le 2 septembre 2003.

Ivan B GOUJON a également déposé les autres marques suivantes : PATIN COUFIN


Ivan B GOUJON - 11 Craven street, LONDRES WC2N 5PB, ANGLETERRE - Royaume-Uni


Maître Jean Pierre POLI Avocat au Barreau de Nice - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268644 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Cuir et imitation de cuir, malles, valises, parapluies, parasols Meubles Tissus Chaussures, vêtements Charcuterie, plats préparés, plats surgelés, confitures, fromages Pain, pâtisserie, confiserie, glace, thé café, cacao, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces Boissons non alcooliques Vins et alcools Restauration.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.