Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Tiram
Monsieur IVAN AGAC
Monsieur STEPHANE AGAC
Monsieur FRANCK HAS

Numéro de dépôt :
4661064
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
le Tiram de IVAN AGAC

Présentation de la marque le Tiram

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par monsieur IVAN AGAC, monsieur STEPHANE AGAC, monsieur FRANCK HAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Tiram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur IVAN AGAC domicilié(e) 32 Boulebard Raymond Lefèvre - 95190 - GOUSSAINVILLE - France, monsieur STEPHANE AGAC domicilié(e) 1 RUE JACQUES BREL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France, monsieur FRANCK HAS domicilié(e) 10 RUE GASTON GOUTTE - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABO MISTO, Monsieur IVAN AGAC domicilié(e) 40 RUE DU GENERAL LECLERC - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France.

La marque le Tiram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Tiram arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

IVAN AGAC a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DU HALAL Boeuf crtifié Poulet certifié Produit certifié


Monsieur IVAN AGAC - 32 Boulebard Raymond Lefèvre - 95190 - GOUSSAINVILLE - France

Monsieur STEPHANE AGAC - 1 RUE JACQUES BREL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France

Monsieur FRANCK HAS - 10 RUE GASTON GOUTTE - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


LABO MISTO, Monsieur IVAN AGAC - 40 RUE DU GENERAL LECLERC - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.