Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ITW SURFACES & FINITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUSSAINT - DE VILBISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITW SURFACES & FINITIONS domicilié(e) 163, Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2144377) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 680 913 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2144377) - France.
La marque TOUSSAINT - DE VILBISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUSSAINT - DE VILBISS est expirée depuis le 24 mai 2009.
ITW SURFACES & FINITIONS a également déposé les autres marques suivantes : THERMOREC
ITW SURFACES & FINITIONS (société anonyme) - 163, Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2144377) - France - SIREN 435680913
CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2144377) - France
Renouvellement sans limitation n°2144377 - Publication au BOPI 1999-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 18 juin 1996 - Gage radié n°202663 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 18 juin 1996 - Changement de dénomination n°202662 - Publication au BOPI 1996-06-18
Demande de renouvellement le 10 février 2009 n°2144377 - Publication au BOPI 2009-02-10
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502214 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Machines et machines-outils, notamment compresseurs, machines automatiques pour projection de peinture;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services d'application d'un revêtement et applications de peinture.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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