Déposée le 3 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITW LITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARMACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITW LITEC FRANCE domicilié(e) Zone industrielle des Joncs - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 339 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque ARMACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITW LITEC FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone industrielle des Joncs - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 418339990
Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468609 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18
Inscription le 7 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632780 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Protections d'angles, de chants et d'arêtes, en carton brut ou revêtu. Protections (rembourrage, calage) d'angles, de chants et d'arêtes, en matières plastiques ou en matériaux composites bruts ou revêtus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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