Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA TECH
ITW LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1566415
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009
AQUA TECH de ITW LIMITED (Société Britannique

Présentation de la marque AQUA TECH

Déposée le 21 décembre 1989 par ITW LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITW LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) PO Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE WALES, Royaume-Uni (dossier no 2159198) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2159198) - France.

La marque AQUA TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA TECH est expirée depuis le 21 décembre 2009.

ITW LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : SEMS


ITW LIMITED (Société Britannique) - PO Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE WALES, Royaume-Uni (dossier no 2159198) - Royaume-Uni


cabinet beau de loménie - (dossier no 2159198) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159198 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57745 - Publication au BOPI 1991-11-25

Appareils et instruments destinés aux apprêts par pulvérisation, à l'enduction et à la peinture de surfaces; compresseurs utilisables avec les appareils et instruments précités, pièces et parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés