Marque enregistrée - Marque en vigueur

Triple A
ITV STUDIOS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3888029
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
Triple A de ITV STUDIOS FRANCE

Présentation de la marque Triple A

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV STUDIOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Triple A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV STUDIOS FRANCE domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Boite de Pierre, M. Marcadé Pierre domicilié(e) 99 rue du Faubourg du Temple - 75010 - PARIS - France.

La marque Triple A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Triple A arrivera à expiration en date du 11 janvier 2022.

ITV STUDIOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Rouge ou bleu , L'EXPRESSIONALISTE , Aline au pays des merveilles , N.E.M. LA NANO EMISSION DE MODE , THE AUDIENCE LE CHOIX DES AUTRES , MISTER WINETASTING , Thank Q , Qui chante le plus juste? , Un jour, une nuit au service de nos Vies , Les cuisines de l'enfer : Hell's Kitchen


ITV STUDIOS FRANCE, société par actions simplifiée - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


La Boite de Pierre, M. Marcadé Pierre - 99 rue du Faubourg du Temple - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586164 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition.