SOUL NATION
Présentation de la marque SOUL NATION
Déposée le 17 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUL NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUL NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL NATION est expirée depuis le 17 octobre 2022.
ITV Studios France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06