Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUL NATION
ITV Studios France, SAS

Numéro de dépôt :
3954275
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
SOUL NATION de ITV Studios France

Présentation de la marque SOUL NATION

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUL NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 024 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Rollet domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque SOUL NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL NATION arrivera à expiration en date du 17 octobre 2022.

ITV Studios France a également déposé les autres marques suivantes : Rouge ou bleu , Triple A , L'EXPRESSIONALISTE , Aline au pays des merveilles , N.E.M. LA NANO EMISSION DE MODE , THE AUDIENCE LE CHOIX DES AUTRES , MISTER WINETASTING , Thank Q , Qui chante le plus juste? , Un jour, une nuit au service de nos Vies


ITV Studios France, SAS - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 519024442


M. François Rollet - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

émissions radiophoniques ou télévisées.