Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marvin Gaye, 30 ans déjà
ITV Studios France, SAS

Numéro de dépôt :
4074255
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024

Présentation de la marque Marvin Gaye, 30 ans déjà

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marvin Gaye, 30 ans déjà » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 024 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITV Studios France - Service Juridique, M. François Rollet domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Marvin Gaye, 30 ans déjà a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marvin Gaye, 30 ans déjà est expirée depuis le 7 mars 2024.

ITV Studios France a également déposé les autres marques suivantes : Rouge ou bleu , Triple A , L'EXPRESSIONALISTE , Aline au pays des merveilles , N.E.M. LA NANO EMISSION DE MODE , THE AUDIENCE LE CHOIX DES AUTRES , MISTER WINETASTING , Thank Q , Qui chante le plus juste? , Un jour, une nuit au service de nos Vies


ITV Studios France, SAS - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 519024442


ITV Studios France - Service Juridique, M. François Rollet - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.