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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITTIS
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I.T.T.I.S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.T.T.I.S
ITTIS, Sas

Numéro de dépôt :
1723973
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2020

Présentation de la marque I.T.T.I.S

Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.T.T.I.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITTIS domicilié(e) La Chanade Ave du Bois du Maine Zi La Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY SUR L'ARRRESLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITTIS, S.A.S domicilié(e) 1 bis, Allée de la Combe Bureaux du Semanet - 69380 - LISSIEU - France.

La marque I.T.T.I.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.T.T.I.S est expirée depuis le 8 juin 2020.

ITTIS a également déposé les autres marques suivantes : I.T.T.I.S


ITTIS, Sas - La Chanade Ave du Bois du Maine Zi La Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY SUR L'ARRRESLE - France


ITTIS, S.A.S - 1 bis, Allée de la Combe Bureaux du Semanet - 69380 - LISSIEU - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177724 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement d'adresse n°304188 - Publication au BOPI 2000-07-03

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442793 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Installation de chauffage, installation de sanitaire, installation de climatisation, installation de ventilation, installation de génie climatique, à savoir: chaudière de chauffage central, chaudière de production de vapeur, matériels de climatisation et de ventilation, matériels d'eau chaude sanitaire, matériels de génie climatique