Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLEES
ITTEL Michel

Numéro de dépôt :
3026976
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque PERLEES

Déposée le 5 mai 2000 par ITTEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est ITTEL Michel, domicilié(e) 2 Rue de l'Ill, 68180 HORBOURG-WIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITTEL Michel - France.

La marque PERLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLEES est expirée depuis le 5 mai 2010.


ITTEL Michel - 2 Rue de l'Ill, 68180 HORBOURG-WIHR - France


ITTEL Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Boissons pétillantes non alcooliques à base de fruits Boissons alcooliques à base de fruits (vins, cidres, boissons pétillantes).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.