Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM
ITTAH JACQUES-OLIVIER

Numéro de dépôt :
3104711
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM de ITTAH JACQUES-OLIVIER

Présentation de la marque E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM

Déposée le 11 juin 2001 par ITTAH JACQUES-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est ITTAH JACQUES-OLIVIER, domicilié(e) 10, CHEMIN DES PRUNAIS, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITTAH JACQUES-OLIVIER - France.

La marque E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-FACTORIEL WWW.E.FACTORIEL.COM est expirée depuis le 11 juin 2011.


ITTAH JACQUES-OLIVIER - 10, CHEMIN DES PRUNAIS, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France


ITTAH JACQUES-OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Programmation pour ordinateurs ; conception, création et réalisation de sites Internet.