Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROCANAL
ITT Water & Wastewater AB, Société suédoise

Numéro de dépôt :
3801578
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
HYDROCANAL de ITT Water & Wastewater AB

Présentation de la marque HYDROCANAL

Déposée le 28 janvier 2011 par la société ITT Water & Wastewater AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROCANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société ITT Water & Wastewater AB domicilié(e) - 36180 EMMABODA - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque HYDROCANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCANAL est expirée depuis le 28 janvier 2021.


ITT Water & Wastewater AB, Société suédoise - 36180 EMMABODA - Suède


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; accouplements d'arbres [machines], boîtes à étoupe [parties de machines], câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteur, machines de drainage, séparateurs d'eau, moteurs hydrauliques, joints [parties de moteurs], moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, régulateurs [parties de machines], régulateurs de pression [parties de machines], régulateurs d'eau d'alimentation, pompes à vide [machines], régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, pompes et mixeurs, pompes à usage industriel, commercial, privé et agricole et parties constitutives de pompes ; pompes de surface, pompes immergées de diverses tailles, pompes de lubrification, systèmes de pompes et contrôles de pompes, destinés à des applications industrielles, commerciales, résidentielles et agricoles (machines) ; pièces de pompes, pièces de rechange pour pompes, pompes pour installations de chauffage, membranes de pompes, pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], pompes à air comprimé, pompes centrifuges, pompes de graissage, pompes pour installations de chauffage.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments de géodésie, pompes comprises dans la classe 9, à savoir pompes à carburant à autorégulation ; parties constitutives de pompes, pompes à incendie et pompes autorégulatrices à combustible ; pièces de rechange pour pompes à incendie et pompes autorégulatrices à combustible. Appareils de traitements physico-chimiques, notamment pour la neutralisation et/ou la séparation de produits nocifs difficiles à détruire ou à éliminer, appareils pour le traitement combiné avec de la lumière UV et de l'ozone, combinaisons d'appareils placés dans des conteneurs pour le traitement physico-chimique, tous les appareils précités pour le traitement de liquides, notamment d'eaux usées et d'eaux de rejet, de gaz, notamment de l'air et du sol, générateurs d'ozone (appareil scientifique non à usage médical), appareils pour l'irradiation de liquides en mouvement avec de la lumière ultra-violette, appareils de neutralisation de germes, notamment par les rayons ultra-violets, en particulier pour des eaux de consommation (appareil scientifique non à usage médical). Systèmes de contrôle à microprocesseurs ou électriques utilisés avec des pompes, systèmes de pompes et contrôles de pompes, pour des applications industrielles, commerciales, résidentielles et agricoles, compris dans la classe 9 (appareil scientifique non à usage médical).

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur, installations de climatisation, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, appareils et équipements de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, échangeurs thermiques, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils et machines pour la purification de l'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, appareils pour faire des remous dans l'eau, réservoirs d'eau sous pression, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; appareils de chauffage ; appareils pour le traitement des eaux ; dispositifs de régulation appliqués sur des installations hydrauliques ; installations et refroidisseurs d'eau ; appareils réchauffeurs d'eau ; générateurs de vapeur ; installations de conditionnement, circulateurs pour installations de chauffage ; appareils et dispositifs mobiles et fixes (appareils scientifique non à usage médical) pour le traitement de liquides, solides et gaz, en particulier pour la préparation, la désinfection, la stérilisation et/ou la désodorisation au moyen de rayons ultraviolets ou d'ozone ; émetteurs de rayonnements ultraviolets pour les appareils de désinfection ; parties constitutives des produits précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou en gros par tout moyen y compris par catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par l'intermédiaire de sites Web de machines et machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, d'accouplements d'arbres [machines], de boîtes à étoupe [parties de machines], de câbles de commande de machines ou de moteurs, de dispositifs de commande de machines ou de moteurs, de commandes hydrauliques pour machines et moteur, de machines de drainage, de séparateurs d'eau, de moteurs hydrauliques, de joints [parties de moteurs], de moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, de régulateurs [parties de machines], de régulateurs de pression [parties de machines], de régulateurs d'eau d'alimentation, de pompes à vide [machines], de régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, de pompes et mixeurs, de pompes à usage industriel, commercial, privé et agricole et parties constitutives de pompes, de pompes de surface, de pompes immergées de diverses tailles, de pompes de lubrification, de systèmes de pompes et contrôles de pompes, destinés à des applications industrielles, commerciales, résidentielles et agricoles, de pièces de pompes, de pièces de rechange pour pompes, de pompes pour installations de chauffage, de membranes de pompes, de pompes [machines], de pompes [parties de machines ou de moteurs], de pompes à air comprimé, de pompes centrifuges, de pompes de graissage, de pompes pour installations de chauffage ; d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de contrôle (inspection), d'appareils et instruments de géodésie, de pompes à carburant à autorégulation, d'appareils de traitements physico-chimiques, notamment pour la neutralisation et/ou la séparation de produits nocifs difficiles à détruire ou à éliminer, d'appareils pour le traitement combiné avec de la lumière UV et de l'ozone, de combinaisons d'appareils placés dans des conteneurs pour le traitement physico-chimique, tous les appareils précités pour le traitement de liquides, notamment d'eaux usées et d'eaux de rejet, de gaz, notamment de l'air et du sol ; de générateurs d'ozone, d'appareils pour l'irradiation de liquides en mouvement avec de la lumière ultra-violette, d'appareils de neutralisation de germes, notamment par les rayons ultra-violets, en particulier pour des eaux de consommation, de systèmes de contrôle à microprocesseurs ou électriques utilisés avec des pompes, de systèmes de pompes et contrôles de pompes, pour des applications industrielles, commerciales, résidentielles et agricoles, d'appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'accumulateurs de chaleur, d'installations de climatisation, d'installations de conduites d'eau, d'installations de distribution d'eau, d'accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, d'appareils à filtrer l'eau, d'appareils de prise d'eau, d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, d'installations de conduites d'eau, d'installations de distribution d'eau, d'installations pour la purification de l'eau, d'installations pour l'approvisionnement d'eau, de filtres pour l'eau potable, de stérilisateurs d'eau, d'échangeurs thermiques, d'installations pour la purification des eaux d'égouts, d'appareils et machines pour la purification de l'eau, d'accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, d'appareils pour faire des remous dans l'eau, de réservoirs d'eau sous pression, de soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le traitement des eaux, de dispositifs de régulation appliqués sur des installations hydrauliques, d'installations et refroidisseurs d'eau, d'appareils réchauffeurs d'eau, de générateurs de vapeur, d'installations de conditionnement, de circulateurs pour installations de chauffage, d'appareils et dispositifs mobiles et fixes pour le traitement de liquides, solides et gaz, en particulier pour la préparation, la désinfection, la stérilisation et/ou la désodorisation au moyen de rayons ultraviolets ou d'ozone, d'émetteurs de rayonnements ultraviolets pour les appareils de désinfection, de parties constitutives des produits précités.

Construction ; installation, entretien et réparation de machines, réparation de pompes, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; installation et réparation d'appareils électriques ; services de réparation, d'entretien et d'installation pour pompes, systèmes de pompes, contrôles de pompes et autres pièces pour de tels produits et pour d'autres types d'équipements rotatifs industriels.

Traitement de matériaux, à savoir traitement des déchets (transformation), services de traitement de l'eau.