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Marques déposées par ITT INDUSTRIES
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SSCF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SSCF
ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana)

Numéro de dépôt :
1237862
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque SSCF

Déposée le 29 avril 1983 par ITT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SSCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) domicilié(e) 4 West Red Oak Lane, 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2241573) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241573) - 75441 - France.

La marque SSCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SSCF est expirée depuis le 29 avril 2013.

ITT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VECTOR , B & G , TRASH HOG , T C F , CONOFLOW , CANNON , BELL & GOSSETT , STARCARD , JABSCO , B C F


ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) - 4 West Red Oak Lane, 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2241573) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241573) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2018020 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2241573 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;échangeurs thermiques;échangeurs tubulaires; échangeurs à calandre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.