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Marques déposées par ITT INDUSTRIES
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SKOTCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SKOTCH
ITT INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana)

Numéro de dépôt :
92404514
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012

Présentation de la marque SKOTCH

Déposée le 6 février 1992 par ITT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est ITT INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) domicilié(e) 4 West Red Oak Lane 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2214666) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214666) - 75441 - France.

La marque SKOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKOTCH est expirée depuis le 6 février 2012.

ITT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SSCF , VECTOR , B & G , TRASH HOG , T C F , CONOFLOW , CANNON , BELL & GOSSETT , STARCARD , JABSCO


ITT INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) - 4 West Red Oak Lane 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2214666) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214666) - 75441 - France


Inscription le 4 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161728 - Publication au BOPI 1993-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2002 n°2214666 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498376 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Soupapes régulatrices de niveau pour brûleurs et allumeurs.