Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITT GRINNELL
ITT GRINNELL CORPORATION société américaine organisée selon les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
1266760
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1994
ITT GRINNELL de ITT GRINNELL CORPORATION société américaine organisée selon les lois de l\'état de Delaware

Présentation de la marque ITT GRINNELL

Déposée le 27 mars 1984 par la société ITT GRINNELL CORPORATION société américaine organisée selon les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITT GRINNELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ITT GRINNELL CORPORATION société américaine organisée selon les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 260 West Exchange Street, Providence, Rhode Island, U.S.A. - États-Unis.

La marque ITT GRINNELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITT GRINNELL est expirée depuis le 27 mars 1994.


ITT GRINNELL CORPORATION société américaine organisée selon les lois de l'état de Delaware - 260 West Exchange Street, Providence, Rhode Island, U.S.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux et tubes métalliques, raccords métalliques, dispositifs de support et de régulation pour de tels tuyaux et tubes;coffres forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;à l'exception de tous produits destinés aux dispositifs de protection contre l'incendie.Machines non comprises dans d'autres classes et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) y compris les machines et dispositifs avec leurs pièces détachées et leurs accessoires, pour obtenir le mouvement de conduites, ou l'écoulement dans ces conduites de matériaux à l'état solide, liquide ou gazeux, et destinés à des installations de production d'énergie, industrielles ou de fabrication;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;à l'exception de tous produits destinés aux dispositifs de protection contre l'incendie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques pour autant que non compris dans d'autres classes (y compris la TSF et les appareils et instruments avec leurs pièces détachées et accessoires, pour commander et/ou régler manuellement et/ou automatiquement le mouvement de conduite ou l'écoulement dans ces conduites de matériaux à l'état solide, liquide ou gazeux, notamment appareils de commande, régulateurs, obturateurs et supports et positionneurs de tuyaux sensibilisés et entraînés par des moteurs), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;à l'exception de tous produits destinés aux dispositifs de protection contre l'incendie.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires y compris les éléments de canalisation et leurs moyens de commande et de contrôle, notamment tuyaux, tubes, dispositifs de commande, régulateurs, obturateurs, supports et positionneurs, leurs pièces détachées et accessoires destinés à de telles installations; à l'exception de tous produits destinés aux dispositifs contre l'incendie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.