Déposée le 1 mars 1989 par ITT FLYGT AB (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROACID 60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ITT FLYGT AB (société suédoise), domicilié(e) Svetsarvägen 12, Fack, S-171 25 SOLNA, Suède - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque PROACID 60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT FLYGT AB (société suédoise) - Svetsarvägen 12, Fack, S-171 25 SOLNA, Suède - Suède
CABINET LAVOIX - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1998 n°2133278 - Publication au BOPI 1998-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Publication d'inscription le 20 octobre 2008 - Changement de nom ou de dénomination; changement d'adresse n°483385 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 24 mars 2003 - Concession de licence n°367405 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58325 - Publication au BOPI 1991-12-12
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Aciers inoxydables, matériaux et dispositifs utilisés pour la fabrication de pompes et leurs parties plus particulièrement destinés à être utilisés dans un milieu hostile comme par exemple dans des liquides contenant des acides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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