AQUAVISION
Présentation de la marque AQUAVISION
Déposée le 27 octobre 1995 par ITT FLYGT AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVISION est expirée depuis le 27 octobre 2005.
ITT FLYGT AB (société suédoise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 2003 - Concession de licence n°367405 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48