Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVISION
ITT FLYGT AB (société suédoise)

Numéro de dépôt :
95594865
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque AQUAVISION

Déposée le 27 octobre 1995 par ITT FLYGT AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est ITT FLYGT AB (société suédoise), domicilié(e) Svetsarvägen 12, S-171 25 SOLNA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AQUAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVISION est expirée depuis le 27 octobre 2005.

ITT FLYGT AB (société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : P POLY-LIFE , (Marque figurative) , FLYPS , SUBCAB , PROACID 60 , BIBO


ITT FLYGT AB (société suédoise) - Svetsarvägen 12, S-171 25 SOLNA SUEDE - Suède


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 24 mars 2003 - Concession de licence n°367405 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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