ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1429058
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997
Présentation de la marque SYSTEM SYZER
Déposée le 1 octobre 1987 par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYSTEM SYZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque SYSTEM SYZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18
Règles à calcul en particulier pour installation de chauffage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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