Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
/
PAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR
ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1501038
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque PAR

Déposée le 30 novembre 1988 par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR est expirée depuis le 30 novembre 1998.

ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM SYZER , AIRTROL , H DO IT ELECTRICALLY CANNON ELECTRIC , GILFILLAN , AN IT T ASSOCIATE , E , POMPES MARLOW , M , CANNON ELECTRIC DO IT ELECTRICALLY , HYDRO-FLO


ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, toilettes pour bateaux à commande mécanique ou électrique, cuvettes et sièges de toilettes, dispositifs de distribution d'eau.