Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1647216
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000
Marque figurative de ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 1990 par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647216.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 septembre 2000.

ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM SYZER , AIRTROL , H DO IT ELECTRICALLY CANNON ELECTRIC , GILFILLAN , AN IT T ASSOCIATE , E , POMPES MARLOW , M , CANNON ELECTRIC DO IT ELECTRICALLY , HYDRO-FLO


ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18

Cartes à mémoire à circuits intégrés.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs