ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1483109
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 décembre 1987 par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483109.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 320 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Matériaux pour constructions métalliques: cornières, profilés en T, profilés en U, profilés en I, profilés plats.Dispositifs de fixation: boulons, écrous, vis filetées;rondelles métalliques, rivets.Métaux. Pièces en métaux forgés, coulés ou extrudés, notamment pièces de machines, éléments de cellules d'avions et de moteurs, élements ou profilés structuraux pour des machines ou des applications à l'architecture ainsi que toutes pièces en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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