M
Présentation de la marque M
Déposée le 14 mars 1988 par ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 14 mars 1998.
ITT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18