Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ITT Composants et Instruments
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITT Composants et Instruments domicilié(e) 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque TOP COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529421.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT Composants et Instruments (société anonyme) - 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184919 - Publication au BOPI 1995-05-05
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété n°172622 - Publication au BOPI 1994-05-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Composants électroniques
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