Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ITT Composants et Instruments
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAFETY ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITT Composants et Instruments domicilié(e) 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque SAFETY ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT Composants et Instruments (société anonyme) - 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246394 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183484 - Publication au BOPI 1995-03-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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