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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITT ASSURANCES
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MAJOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAJOR
ITT ASSURANCES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92444515
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque MAJOR

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ITT ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITT ASSURANCES domicilié(e) Immeuble M&M, 177, rue Garibaldi, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAJOR est expirée depuis le 3 décembre 2002.

ITT ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : MUNICIPOL , MAJOR ASSURANCE


ITT ASSURANCES S.A. (société anonyme) - Immeuble M&M, 177, rue Garibaldi, 69003 LYON - France


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200086 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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