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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP
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Ody-SAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ody-SAP
ITSAP, SARL

Numéro de dépôt :
3741274
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Ody-SAP de ITSAP

Présentation de la marque Ody-SAP

Déposée le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ody-SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP domicilié(e) 15 rue Edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 241 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITSAP domicilié(e) 15 rue Edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France.

La marque Ody-SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ody-SAP est expirée depuis le 26 mai 2020.

ITSAP a également déposé les autres marques suivantes : IT-SAP , AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades , AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades


ITSAP, SARL - 15 rue Edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France - SIREN 510241672


ITSAP - 15 rue Edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544184 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544905 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; détecteurs ;

Papier.

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunications ; ;

Organisation de compétitions (éducatives ou récréatives) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie.