Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOFIL
ITS, SARL

Numéro de dépôt :
3699352
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2019
ECOFIL de ITS

Présentation de la marque ECOFIL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOFIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS domicilié(e) Le Chadier 69170 Joux - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 191 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET domicilié(e) JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFIL est expirée depuis le 17 décembre 2019.


ITS, SARL - Le Chadier 69170 Joux - France - SIREN 505191551


Olivier JEANNET - JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Filets à provisions.