Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITSCAR
ITS INVEST SARL

Numéro de dépôt :
99815946
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque ITSCAR

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ITSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS INVEST domicilié(e) 34 Boulevard des Italiens, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 849 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Karim SALEH - France.

La marque ITSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSCAR est expirée depuis le 6 octobre 2009.

ITS INVEST a également déposé les autres marques suivantes : ITSTRAM , SIMPLECOUNT


ITS INVEST SARL - 34 Boulevard des Italiens, 75009 Paris - France - SIREN 423849199


Monsieur Karim SALEH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels, programmes enregistrés ; cédéroms ; ordinateurs ou terminaux électroniques et périphériques de ces appareils. Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ou vidéo, par cassette, disque ou tous autres supports ou moyens olographiques ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes, vidéogrammes ou autres supports olographiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux Internet, Intranet, Extranet ou autre formes de réseaux ; communications par voie hertzienne ou par satellite ; transmission de cours de toutes natures et par tous moyens. Conception, mise à jour, location, maintenance de logiciels informatiques ; conseils en matière d'ordinateur ou d'autres terminaux électroniques. ; reconstitution de base de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ou à un ordinateur pour la manipulation de données ; conseils ou consultations techniques informatiques ou en matières d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; club de rencontres ; massage ; agence touristique (réservation de pension, hôtels) ; agences matrimoniales ; société (accompagnement en -) [personnes de compagnie] ; informations sur la mode ; authentification d'oeuvres d'art ; ouverture de serrures ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; microfilmage ; recherches légales ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; contrôle de puits de pétrole ; consultation en matière d'ordinateur ; services d'échanges de correspondance ; location de distributeurs automatiques ; gérance de droits d'auteur ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques, exploitation de brevet ; génie [travaux d'ingénieurs] ; interprétation du langage gestuel ; jardinage ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de costumes ; location de logements temporaires ou de tentes ; location de salles de réunions ; services de reporters ; reportages photographiques ; stylisme [esthétique industriel] ; agences de surveillance nocturne ; services de traduction ; bains turcs ; location d'uniformes ; maisons et services de camp [hébergement] de vacances.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.