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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITS GROUP
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SPINEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINEA
ITS GROUP SA

Numéro de dépôt :
3480941
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
SPINEA de ITS GROUP

Présentation de la marque SPINEA

Déposée le 8 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ITS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITS GROUP domicilié(e) 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 536 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITS GROUP domicilié(e) 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINEA est expirée depuis le 8 février 2017.

ITS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ITS Services , ITS INFOGERANCE


ITS GROUP SA - 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France - SIREN 404536922


ITS GROUP - 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.