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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITS GROUP
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ITS INFOGERANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITS INFOGERANCE
ITS GROUP SA

Numéro de dépôt :
3476751
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
ITS INFOGERANCE de ITS GROUP

Présentation de la marque ITS INFOGERANCE

Déposée le 22 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ITS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITS INFOGERANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITS GROUP domicilié(e) 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 536 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITS GROUP domicilié(e) 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITS INFOGERANCE est expirée depuis le 22 janvier 2017.

ITS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ITS Services , SPINEA


ITS GROUP SA - 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France - SIREN 404536922


ITS GROUP - 3 BOULEVARD DES BOUVETS,92741 NANTERRE - 92741 - France


Inscription le 4 août 2008 - renonciation partielle n°478478 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.