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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS France
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SOVEA Un nouveau souffle
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVEA Un nouveau souffle
ITS France, SARL

Numéro de dépôt :
3703089
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020
SOVEA Un nouveau souffle de ITS France

Présentation de la marque SOVEA Un nouveau souffle

Déposée le 6 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVEA Un nouveau souffle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS France domicilié(e) 16 Rue de Belfort - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 162 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe TREHET domicilié(e) 1272 Route du Torp - 76700 - COLLEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEA Un nouveau souffle est expirée depuis le 6 janvier 2020.

ITS France a également déposé les autres marques suivantes : ITS ENVIRONNEMENT – Interventions Techniques et Services ENVIRONNEMENT , RTS – Réhabilitation Techniques et Services , ITS FRANCE – Interventions Techniques et Services France , SOVREA Un nouveau souffle


ITS France, SARL - 16 Rue de Belfort - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 513162651


Christophe TREHET - 1272 Route du Torp - 76700 - COLLEVILLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

Services financiers de sociétés holding ;

Démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; Démolition et déconstruction de bâtiments ;

Décontamination de matériaux dangereux ; Décontamination et assèchement après sinistres.