Marque enregistrée - Marque en non vigueur

motion
ITS DEVELOPMENT SARL

Numéro de dépôt :
3220963
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
motion de ITS DEVELOPMENT

Présentation de la marque motion

Déposée le 7 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS DEVELOPMENT domicilié(e) 14, rue St Séverin,75005 PARIS,SIEGE - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 638 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Stephan ITS DEVELOPMENT domicilié(e) 14, rue St Séverin,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque motion est expirée depuis le 7 avril 2013.


ITS DEVELOPMENT SARL - 14, rue St Séverin,75005 PARIS,SIEGE - 75005 - France - SIREN 440638971


Julien Stephan ITS DEVELOPMENT - 14, rue St Séverin,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Publicité ; travaux de bureaux ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversion de documents d'un document physique vers un document électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme. Télécommunications : fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences de presses ou d'informations (nouvelles) ; services de messageries électroniques ; services de téléconférences ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibre optique ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; racordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.