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Marques déposées par l'association loi 1901 ITS Bretagne
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mobitic LE CAMPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobitic LE CAMPUS
ITS Bretagne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890919
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
mobitic LE CAMPUS de ITS Bretagne

Présentation de la marque mobitic LE CAMPUS

Déposée le 23 janvier 2012 par l'association loi 1901 ITS Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobitic LE CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ITS Bretagne domicilié(e) 3 Rue du Parc - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 841 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITS Bretagne, Mme Dussutour Isabelle domicilié(e) 3 Rue du Parc - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque mobitic LE CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobitic LE CAMPUS est expirée depuis le 23 janvier 2022.

ITS Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems


ITS Bretagne, association loi 1901 - 3 Rue du Parc - 22000 - SAINT-BRIEUC - France - SIREN 491841375


ITS Bretagne, Mme Dussutour Isabelle - 3 Rue du Parc - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie, livres, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents imprimés diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ; questionnaire imprimés, rapports imprimés.

Communication par terminaux d'ordinateurs ;

Education, formation professionnelle ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ;

Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.