ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3000579
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
Présentation de la marque MSD Cyble
Déposée le 4 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MSD Cyble »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE domicilié(e) 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 434027249
FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357872 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357873 - Publication au BOPI 2002-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425874 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Compteurs et débitmètres pour les fluides, notamment l'eau ; parties constitutives de compteurs et débitmètres de fluides, en particulier bâche, turbine, hélice, piston, totalisateur, totalisateur communiquant, filtre, tubulure, clapet anti-retour, cible, capteur de détection, encodeur.
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