Marque expirée - Marque en non vigueur

MSD Cyble
ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3000579
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
MSD Cyble de ITRON FRANCE

Présentation de la marque MSD Cyble

Déposée le 4 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSD Cyble »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE domicilié(e) 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSD Cyble est expirée depuis le 4 janvier 2020.

ITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SL 7000 , FLOSTAR , ISOBAR , GALLUS , TH4 , ACTARIS , IRRIMAG , WOLTEX , ECHO , KEMUS


ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357872 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357873 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425874 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Compteurs et débitmètres pour les fluides, notamment l'eau ; parties constitutives de compteurs et débitmètres de fluides, en particulier bâche, turbine, hélice, piston, totalisateur, totalisateur communiquant, filtre, tubulure, clapet anti-retour, cible, capteur de détection, encodeur.