Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITRC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sport Position » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITRC domicilié(e) 1 rue Henri Dunant - 45140 - Ingré - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 294 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITRC, M. Laurent Berlu domicilié(e) 1 rue Henri Dunant - 45140 - Ingré - France.
La marque Sport Position a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Position est expirée depuis le 15 novembre 2021.
ITRC, SARL - 1 rue Henri Dunant - 45140 - Ingré - France - SIREN 393294798
ITRC, M. Laurent Berlu - 1 rue Henri Dunant - 45140 - Ingré - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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