Présentation de la marque i.t.p.a institut tertiaire par alternance
Déposée le 27 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) itpa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « i.t.p.a institut tertiaire par alternance »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) itpa domicilié(e) 11 avenue de la grande thumine,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2380317) - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 212 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, itpa domicilié(e) 11 avenue de la grande thumine,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2380317) - 13090 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque i.t.p.a institut tertiaire par alternance est expirée depuis le 27 juillet 2018.
itpa sas - 11 avenue de la grande thumine,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2380317) - 13090 - France - SIREN 345212161
itpa - 11 avenue de la grande thumine,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2380317) - 13090 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380317 - Publication au BOPI 2008-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Papier, carton et produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, supports de cours en papier. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes, rubans, bandes) pour la papeterie ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; clichés. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et internet. Education ; formation ; formation continue et en alternance ; organisations d'expositions à buts éducatifs et informatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "i.t.p.a institut tertiaire par alternance"
