Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOP EDUCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « netplanète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOP EDUCATION domicilié(e) 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 119 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOP EDUCATION domicilié(e) 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France.
La marque netplanète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITOP EDUCATION, SAS - 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France - SIREN 449119411
ITOP EDUCATION - 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 25 novembre 2013 - Retrait partiel n°613221 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 8 avril 2014 - Changement d'adresse n°622223 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; L'ensemble de ces produits et services n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, de la télévision et du divertissement ;
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; L'ensemble de ces produits et services n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, de la télévision et du divertissement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; L'ensemble de ces produits et services n'étant pas en rapport avec les domaines de l'audiovisuel, des spectacles, de la télévision et du divertissement.
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