Marque enregistrée - Marque en non vigueur

netmaternelle
ITOP Education, SAS

Numéro de dépôt :
4022797
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
netmaternelle de ITOP Education

Présentation de la marque netmaternelle

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOP Education auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « netmaternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOP Education domicilié(e) 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 119 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOP Education domicilié(e) 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France.

La marque netmaternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netmaternelle est expirée depuis le 26 juillet 2023.

ITOP Education a également déposé les autres marques suivantes : CLUB ENT , netplanète , OFFICE PROFESSEUR , Club ENT , EDUC HORUS , NET MATERNELLE , OZE , NETEDUC , netecole , netplanete


ITOP Education, SAS - 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France - SIREN 449119411


ITOP Education - 29 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 8 avril 2014 - Changement d'adresse n°622223 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.