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Marques déposées par ITMS AG
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ITMS AG

Numéro de dépôt :
97678285
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1997 par ITMS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est ITMS AG, domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678285.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2007.

ITMS AG a également déposé les autres marques suivantes : KENTUCKY , NO FRONTIERS , SUMATRA , VIRGINIA , BE READY , EXPERIENCE THE WORLD


ITMS AG - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS - France


Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254049 - Publication au BOPI 1998-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vêtements; chaussures; chapellerie