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Marques déposées par la société étrangère ITMS AG Une
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PETER STUYVESANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETER STUYVESANT
ITMS AG Une société de droit Suisse
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1708547
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque PETER STUYVESANT

Déposée le 29 octobre 1991 par la société étrangère ITMS AG Une et la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT »

Les déposants sont la société étrangère ITMS AG Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 ZUG (dossier no 2207151) - Pays-Bas et la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug Suisse (dossier no 2207152) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 29 octobre 2011.


ITMS AG Une société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 ZUG (dossier no 2207151) - Pays-Bas

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug Suisse (dossier no 2207152) - France



Renouvellement avec limitation n°2207151 - Publication au BOPI 2001-51

Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2001 n°2207152 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°255469 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210315 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172737 - Publication au BOPI 1994-05-26

Transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs - Hôtellerie, restauration, informations et réservations pour voyageurs, agences touristiques, visites guidées.; Education et divertissement.

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