Déposée le 23 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières,
75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER,
Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARAMIS arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.
ITM ENTTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières,
75015 PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER,
Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340711 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343961 - Publication au BOPI 2002-04-04
Inscription le 25 mars 2002 - renonciation partielle n°343345 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement avec limitation le 17 mai 2010 n°2440536 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750658 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10
Appareils et instruments d'optique pour la lecture de codes barres et de données sur les cartes à mémoire ou à microprocesseur et sur les cartes magnétiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, affiches, brochures, livrets, livres, magazines ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);
Cartes à jouer;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux pour des tiers;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique rendus exclusivement par l'intermédiaire d'un serveur vocal et/ou d'un serveur intelligent, communications radiophoniques et télévisées, émissions radiophoniques ; émissions télévisées. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données;
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles;
Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateur;
