ZOE
Présentation de la marque ZOE
Déposée le 4 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOE est expirée depuis le 4 décembre 2015.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300911 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16