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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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Z'OKOLA DE GENIALTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z'OKOLA DE GENIALTY
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92424014
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012

Présentation de la marque Z'OKOLA DE GENIALTY

Déposée le 24 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z'OKOLA DE GENIALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2218957) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2218957) - 75008 - France.

La marque Z'OKOLA DE GENIALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z'OKOLA DE GENIALTY est expirée depuis le 24 juin 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2218957) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2218957) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218957 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Céréales et préparations à base de céréales pour l'alimentation humaine, notamment pétales de blé soufflé au chocolat