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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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VIRTUOSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIRTUOSES
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1459421
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque VIRTUOSES

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIRTUOSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2369777) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2369777) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIRTUOSES est expirée depuis le 8 avril 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2369777) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2369777) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2113008 - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369777 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261099 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de nature juridique n°257173 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257174 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257172 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.