Déposée le 31 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIA TONIC CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque VIA TONIC CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; parfums et eaux de toilette ; huiles essentielles ; gels douche ; bains moussants ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; lotions pour le soin, l'entretien, la coloration, la décoloration, l'ondulation, le lissage, la fixation des cheveux dont gels et mousses fixants, laques ; déodorants corporels ; laits de toilette ; dépilatoires ; produits de rasage dont mousses, gels, lotions après-rasage ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche, non à usage médical ; cosmétiques ; crèmes, gels et lotions cosmétiques pour le soin, le nettoyage et l'embellissement de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; lingettes imprégnées à usage cosmétique ou pour nettoyer, parfumer différentes parties du corps ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cotons et disques en coton à usage cosmétique. Lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien ; gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; désinfectants ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Lingettes à démaquiller en papier ou en ouate de cellulose ; mouchoirs en papier ; essuie-mains en papier.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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