Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA TONIC
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3337853
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
VIA TONIC de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque VIA TONIC

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VIA TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA TONIC est expirée depuis le 31 janvier 2015.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; parfums et eaux de toilette ; huiles essentielles ; gels douche ; bains moussants ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; lotions pour le soin, l'entretien, la coloration, la décoloration, l'ondulation, le lissage, la fixation des cheveux dont gels et mousses fixants, laques ; déodorants corporels ; laits de toilette ; dépilatoires ; produits de rasage dont mousses, gels, lotions après-rasage ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche, non à usage médical ; cosmétiques ; crèmes, gels et lotions cosmétiques pour le soin, le nettoyage et l'embellissement de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; lingettes imprégnées à usage cosmétique ou pour nettoyer, parfumer différentes parties du corps ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cotons et disques en coton à usage cosmétique. Lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien ; gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; désinfectants ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Lingettes à démaquiller en papier ou en ouate de cellulose ; mouchoirs en papier ; essuie-mains en papier.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.