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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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Vernet l'eau vive et pure
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vernet l'eau vive et pure
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780730
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/2029

Présentation de la marque Vernet l'eau vive et pure

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Vernet l'eau vive et pure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Vernet l'eau vive et pure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Vernet l'eau vive et pure arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401106 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711112 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Eau minérale gazeuse.