Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VEGGIE MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme. Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits épilatoires et de rasage, produits et préparations cosmétiques pour le soin des cheveux et du corps, produits de maquillage et de démaquillage, produits pour les soins de la bouche, du nez et des oreilles non à usage médical ; coton et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) et crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; couches pour bébés et enfants et couches hygiéniques pour incontinents ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, germicides, fongicides, herbicides, parasiticides, produits pour le traitement des végétaux contre les insectes et les maladies ; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments), coton à usage médical ; sucre et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes ; désodorisants d'atmosphère, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ;
Publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et applications informatiques ; lunettes et articles de lunetterie ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, stérilisateurs ;
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles, drapeaux et fanions en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; parcs pour bébés ; boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres, ni en métal ni en maçonnerie, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, arbres à griffes pour chats, niches de chiens, cintres pour vêtements, coffrets à jouets, tableaux accroche-clés, crochets de porte-manteaux non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, housses pour vêtements (rangement), crochets de rideaux, anneaux de rideaux patères de rideaux, tringles de rideaux, porte-parapluies, porte-revues, corbeilles non métalliques ; coussins, literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; pailles pour la dégustation de boissons ; jardinières (meubles), balconnières et piédestaux pour pots à fleurs ; matelas pneumatiques et gonflables ; stores d'intérieur ; baignoires, maisonnettes non métalliques, couchettes, niches et cages pour animaux domestiques, perchoirs pour oiseaux, peignes et brosses pour animaux domestiques, bacs de propreté pour animaux domestiques, biberons, distributeurs d'eau et de nourriture, abreuvoirs, écuelles et mangeoires pour animaux domestiques, ramasse-crottes pour animaux domestiques ;
Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériel de nettoyage ; ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en faïence ; distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique ; étendoirs à linge, fil et pinces à linge, porte-serviettes ; bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux ; porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières d'emballage, de matelassage et de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; stores d'extérieur en matières textiles ; accroche-pots, tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques ;
Fils à usage textile ;
Tissus d'ameublement et tissus à usage textile, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; feutre adhésif ;
Articles de mercerie (à l'exception des fils), notamment dentelles, broderies, rubans, lacets, épingles et aiguilles, passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), tentures murales décoratives, non en matières textiles, carpettes, papiers peints ; nattes de plage ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; nattes de plage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Algues comestibles ; tofu ; soja ; fruits, légumes et légumineuses conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes , salade de fruits ; mets et plats préparés à base d'algues ; mets et plats préparés à base de tofu et/ou soja ; mets et plats préparés à base de légumes ; mets et plats préparés à base de légumineuses ; mets et plats préparés à base d'ufs ; ufs ; fromages ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait, desserts lactés, desserts à base de crème ; huiles et graisses comestibles ; graines préparées ; tahini [pâte de graines de sésame] ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, semoule, malt, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, produits de panification, en-cas à base de produits de panification ; pain, biscottes, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; muesli ; crèmes (mets préparés), succédanés des crèmes glacées ; glaces comestibles ; coulis de fruits ; miel, gelée royale, sirop de mélasse, sirop d'agave ; levure, poudre pour faire lever, poudres pour la préparation de crèmes glacées, arômes alimentaires pour gâteaux, pour boissons ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], algues [condiments], condiments ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
Fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons à base d'amande, de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, du jardinage, de l'animalerie, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, du jardinage, de l'animalerie, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;
Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires ;
Sélection et élaboration de recettes de cuisine, conseils et informations dans le domaine culinaire ;
Conseils et informations (non médicaux) en matière d'hygiène, de santé, de diététique et de nutrition ; conseils et informations en matière de bien-être et de beauté ; conseils et informations en matière de jardinage.
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