Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAGUE NOIRE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1634573
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque VAGUE NOIRE

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAGUE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2185179) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2185179) - France.

La marque VAGUE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAGUE NOIRE est expirée depuis le 20 décembre 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2185179) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2185179) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185179 - Publication au BOPI 2000-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, barres chocolatées