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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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TUMADOR TOP'CREP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUMADOR TOP'CREP
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3168838
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
TUMADOR TOP\'CREP de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque TUMADOR TOP'CREP

Déposée le 12 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUMADOR TOP'CREP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TUMADOR TOP'CREP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUMADOR TOP'CREP est expirée depuis le 12 juin 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Pâtisserie ; confiserie ; crêpes fourrées avec de la confiture, du chocolat, de la crème pâtissière ; crêpes sucrées.